Article 11 – fonctionnement
Avant modifications
– Le conseil d’administration : le conseil d’administration se réunit une fois au moins par trimestre, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. La convocation et l’ordre du jour sont adressés par courrier électronique aux membres du conseil d’administration 8 jours au moins avant la date prévue.
Il doit mener à bien les délibérations votées en assemblée générale. Il ne peut valablement délibérer qu’en présence d’au moins la moitié de ses membres, les pouvoirs n’étant pas admis. Si le quorum n’est pas atteint, le Président fixe une nouvelle date dans les plus brefs délais.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Si un membre ne peut pas assister à une réunion du conseil ’administration que cela soit sur décision d’une autorité administrative ou en cas de force majeure, celui-ci pourra prendre part aux échanges par tout moyen à sa disposition (téléphone, audio, vidéo). Il pourra alors voter les délibérations par le biais d’un formulaire électronique, après avoir satisfait à une procédure d’authentification.
Le conseil d’administration désignera parmi ses membres, à la majorité absolue, le ou les représentants de l’association appelé(s) à siéger dans les instances auxquelles l’association a obtenu le droit de siéger.
– Le bureau :
le bureau se réunit une fois par mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. La convocation et l’ordre du jour sont adressés aux membres du bureau cinq jours avant la date prévue. Son rôle est d’exécuter les décisions du conseil d’administration et de gérer le quotidien de l’association. Si un membre ne peut pas assister à une réunion du bureau, que cela soit sur décision d’une autorité administrative ou en cas de force majeure, celui-ci pourra prendre part aux échanges par tout moyen à sa disposition (téléphone, audio, vidéo). Il pourra alors voter les délibérations par le biais d’un formulaire électronique, après avoir satisfait à une procédure d’authentification. Pour des décisions qui auraient besoin d’être prises rapidement, sans pouvoir attendre la convocation d’un conseil d’administration, les membres du bureau se concertent et ont le pouvoir de décider d’actions engageant l’image et la prise de position publique ou privé de l’association. Toutefois ces décisions devront faire l’objet d’une ratification lors du prochain conseil d’administration.
Proposition de modifications
- Le conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. La convocation et l’ordre du jour sont adressés par tout moyen aux membres du conseil d’administration huit (8) jours au moins avant la date prévue. Il doit mener à bien les délibérations votées en assemblée générale.
Il ne peut valablement délibérer qu’en présence d’au moins la moitié de ses membres, les pouvoirs n’étant pas admis. Si le quorum n’est pas atteint, le président fixe une nouvelle date dans les plus brefs délais.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Si un membre ne peut pas assister à une réunion du conseil d’administration que cela soit sur décision d’une autorité administrative ou en cas de force majeure, celui-ci pourra prendre part aux échanges par tout moyen à sa disposition (téléphone, audio, vidéo). Il pourra alors voter les délibérations par le biais d’un formulaire électronique, après avoir satisfait à une procédure d’authentification.
Lorsque l’association Socios Nancy sera admise au conseil d’administration du club ou tout organe similaire, le ou les représentants des supporters ainsi que leurs suppléants devront être membres du conseil d’administration. Le ou les représentants des supporters et leurs suppléants seront élus par les membres donateurs à jour de cotisations.
- Le bureau
Le bureau se réunit une fois par mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
La convocation et l’ordre du jour sont adressés par tout moyen aux membres du bureau cinq (5) jours avant la date prévue.
Son rôle est d’exécuter les décisions du conseil d’administration et de gérer le quotidien de l’association.
Si un membre ne peut pas assister à une réunion du bureau, que cela soit sur décision d’une autorité administrative ou en cas de force majeure, celui-ci pourra prendre part aux échanges par tout moyen à sa disposition (téléphone, audio, vidéo). Il pourra alors voter les délibérations par le biais d’un formulaire électronique, après avoir satisfait à une procédure d’authentification.
Pour des décisions qui auraient besoin d’être prises rapidement, sans pouvoir attendre la convocation d’un conseil d’administration, les membres du bureau se concertent et ont le pouvoir de décider d’actions engageant l’image et la prise de position publique ou privée de l’association. Toutefois ces décisions devront faire l’objet d’une ratification lors du conseil d’administration suivant.
